Ce site web utilise des « cookies » afin d'optimiser l'accès et améliorer votre expérience sur notre site. En utilisant votre navigation sur ce site, vous acceptez des cookies.
Close
Menu
Close Menu
  • Outils & Publications
    • Réglementation Sociale
      • Guide Social
      • Prévention & Protection
    • Etudes
      • Marché du Travail
      • Qualité du travail
      • Financier
      • Marché autocar
      • Lignes internationales
      • Compétitivité autocar
      • Performance Ecologique
      • taxe kilométrique
    • Pour l'Entreprise
      • GDPR
      • Calculateurs de prix
      • Accès à la Profession & au Marché
      • Adaptation du Prix de Vente au Prix du Carburant
      • Modèles de contrats
      • TVA de transport
      • Guide de subsides
    • Pour le Chauffeur
      • Rétroviseurs
  • Activités
    • TTT Sécurité Routière
    • Capacité professionnelle 2021
    • FCPT-Conference
    • Projet BUSaanZET
      • Équipe BUSaanZET
  • Chiffres
    • Poids Économique
    • Véhicules, Kilomètres et Passagers
    • Emploi
    • Indicateurs Financiers
    • Prix de revient
    • Services Reguliers
    • Secteur autocar
  • Institut
    • L'histoire de l'ICB
    • Nos tâches principales
    • Rapport Annuel & Plan Stratégique
    • Équipe
    • Offre emploi
    • Conseil d'Administration & Assemblée Générale
  • Contact
Plus

À l’intérieur de l'UE

Temps de conduite et de repos > À l'intérieur de l'UE

1. Champ d'application
2. Age des membres d'équipage
3. Temps de conduite
4. Temps de repos
5. Interdiction de certains types de rémunération
6. Dérogations
7. Temps passé par un chauffeur pour prendre un véhicule 
8. Instrument de contrôle: tachygraphe
9. Responsabilité de l'entreprise

©2021 Institut pour l'autoCar & l'autoBus, tous droits réservés
Langues
  • Nederlands
  • Français