Tableau des Mouvements de Personnes au Cours de l'Exercice Comptable

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Entrées (rubrique 205)

Il s'agit des nouvelles inscriptions de travailleurs dans le registre du personnel. Dans le modèle complet du bilan social complet, ce nombre est ventilé:

  • Par type de contrat de travail
  • à durée indéterminée (rubrique 210)
  • à durée déterminée (rubrique 211)
  • pour l'exécution d'un travail nettement défini (rubrique 212)
  • de remplacement (rubrique 213)
  • Sorties (rubrique 305)

Il s'agit des fins de contrat inscrites durant l'exercice comptable. Dans le modèle complet du bilan social complet, ce nombre est ventilé:

  • type de contrat (rubriques 310 à 313)
  • par motif de départ (rubriques 340 à 343)
  • pension
  • prépension
  • licenciement

Sous cette rubrique ne peuvent être repris que les motifs de licenciement dans le chef de l'employeur, soit licenciement pour faute grave, licenciement avec période de préavis ou rupture de contrat par l'employeur. Les autres formes de licenciement comme le licenciement pour force majeure et la cessation du contrat suite à un accord mutuel doivent être reprises sous la rubrique "autres motifs".

Autres motifs (343 jusqu'au 350)

La traduction du total des entrées et sorties en équivalent temps plein se fait par ajout des temps partiels au temps plein au prorata de leur durée conventionnelle de travail.

Les différentes ventilations doivent correspondre aux totaux repris soit en regard de la rubrique 205, soit en regard de la rubrique 305. Les équations suivantes doivent être vérifiées : 220+221+222+223+230+231+232+233=205