Le Guide Environnemental pour le Transport en Commun Rémunéré de Personnes par la Route est un ouvrage reprenant l’ensemble de la législation environnementale en vigueur dans le secteur. Le Guide est principalement destiné aux entrepreneurs d’autocars et d’autobus mais aussi à toute personne désirant consulter un aperçu clair, concis et complet de la réglementation environnementale applicable aux entreprises du secteur.

On y trouve entre autres une réponse aux questions suivantes :

• Pour quelles activités dois-je demander un permis d’environnement ?
• Pour quelles activités suffit une simple déclaration ?
• Quelles obligations dois-je respecter après avoir obtenu un permis ou après avoir fait une déclaration ?
• Quelles conditions doivent remplir mes réservoirs de carburant ?
• Dans quels cas un assainissement du sol est-il obligatoire ?
• Qui est responsable d’un éventuel assainissement du sol ?
• Que faire des déchets provenant de mon entreprise ?
  

Cet ouvrage se compose en deux parties. La première partie décrit la législation environnementale en Wallonie et à Bruxelles, et est rédigée en français, tandis que l’autre partie concerne la législation environnementale en Flandre et à Bruxelles, et est rédigée en néerlandais.

La publication du Guide Environnemental pour le Transport en Commun Rémunéré de Personnes a été lancée par l’ICB en 2002 et a été mis en ligne en septembre 2003 sur le site web www.icb-institute.be. La version internet du Guide Social, devenu un ouvrage de référence dans le secteur, a été finalement mise à disposition gratuitement en 2007, sur décision du Conseil d’Administration de l’ICB.

Le Guide Environnemental pour le Transport en Commun Rémunéré de Personnes par la Route peut être téléchargé ici   LE GUIDE ENVIRONNEMENTAL ICB 2009