Définition

Le travail à temps partiel est un travail exécuté régulièrement et volontaire pendant une période plus courte que la durée du temps de travail normale pour les travailleurs à temps plein de l'entreprise.

Le travail à temps partiel est le travail qui est effectué régulièrement, mais dont la durée est inférieure à la durée de travail normale dans l'entreprise. « Le caractère régulier » distingue le travail à temps partiel d'autres formes de travail, comme le travail occasionnel, le travail saisonnier ou le travail temporaire. « La durée inférieure » peut être fixée par jour, par semaine ou par mois.

Attention ! Le contrat de travail qui est conclu à temps plein et dont l'exécution est temporellement et partiellement suspendue, n'est pas un contrat de travail à temps partiel.

Le contrat de travail à temps partiel peut être un contrat d'ouvrier, d'employé, de domestique, de représentant de commerce ou d'étudiant. Il peut prendre la forme d'un contrat de travail à durée indéterminée, à durée déterminée, pour l'exécution d'un travail nettement défini ou d'un contrat de remplacement.

La loi relative aux contrats de travail est aussi applicable au travail à temps partiel. : les travailleurs à temps partiel bénéficient des mêmes droits que les travailleurs à temps plein, mais évidemment proportionnellement à leurs prestations de travail. (La règle de proportionnalité)

La loi relative aux contrats de travail prévoit néanmoins quelques dispositions concernant le travail à temps partiel :

  • le jour de carence n'est pas le premier jour de travail où l'ouvrier est en incapacité de travail, mais bien le premier jour de travail où le travailleur aurait dû travailler normalement ;
  • le droit à l'absence avec maintien de la rémunération (dans le régime de petits chômages) s'applique aux travailleurs à temps partiel, mais la rémunération n'est due que pour les jours de petits chômages coïncidant avec les jours d'activité normale. En plus, lorsqu'il s'agit d'un événement ou d'une obligation pour lesquels le travailleur a le libre choix du jour où il prendra congé, ce libre choix s'applique également au travailleur à temps partiel.